Mentions légales

Éditeur

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique,  il est précisé aux utilisateurs du site stitcharchitecture.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

– Le présent site web est édité par STITCH Architecture
E.U.R.L. au capital de 2000 euros – RCS LYON 850 261 991
Inscrite au Tableau de l’Ordre des Architectes – N°S20760
174 avenue des frères Lumière – 69008 Lyon – France
Gérant : Valentin Rose, inscrit au Tableau de l’Ordre des Architectes – N°08640

Le directeur de la publication du site web est Valentin Rose (v.rose.pro@gmail.com) en qualité de Dirigeant.

– Le prestataire assurant l’hébergement du site est GANDI SAS. au capital de 800 000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) – France – Siren 423 093 459 RCS PARIS

– L’identité visuelle de ce site web est partagée entre ThemeGrill (thème WordPress) et Charlotte Delhaye (logo).

Propriété intellectuelle

Le site web stitcharchitecture.com est la propriété de la société Stitch Architecture par l’intermédiaire de son dirigeant M. Valentin Rose. 

Ce site web est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle. L’usage par l’internaute de ce site web est strictement réservé à un usage privé – le droit d’utilisation par l’internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site. 

Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel de ce site web, ou de l’un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales. 

Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.

Limite de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site web stitcharchitecture.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site web stitcharchitecture.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Stitch Architecture met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à l’adresse : contact@stitcharchitecture.com
Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées

Les informations fournies par Stitch Architecture le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

Stitch Architecture ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Stitch Architecture ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de Stitch Architecture face à ses obligations légales.

Retour en haut